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quelles quantités d’alcool et de tabac pouvez-vous ramener ?



Vous avez adoré cette petite liqueur italienne et vous aimeriez bien en ramener une bouteille dans vos valises ? C’est possible. Mais attention, que vous reveniez d’un pays de l’Union européenne ou de l’étranger, les quantités d’alcool et de tabac sont limitées et ont été revues à la baisse il y a deux ans. On fait le point.

De retour d’un pays membre de l’Union européenne

Vous revenez en France (voiture, train, avion, bateau…) après avoir quitté l’un des pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Lettonie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie ou Suède ?

Depuis la loi du 30 juillet 2020, il est possible de rapporter au maximum une cartouche de cigarettes, soit 200 cigarettes, et 100 cigarillos, et 50 cigares, et 250 g de tabac à fumer, par personne âgée d’au moins 18 ans. Ces quantités sont cumulables par catégories de tabac, précise le site du Service public. Par exemple, vous pouvez ramener 1 cartouche de cigarettes + 50 cigares + 250 g de tabac à rouler. Vous devez garder le ticket de caisse de vos achats pour les présenter lors du contrôle des douanes.

Auparavant, vous aviez le droit à 800 cigarettes, soit 4 cartouches, et 400 cigarillos et 200 cigares et 1 kilo de tabac à fumer.

Si vous dépassez les quantités autorisées, vous encourez une amende pouvant aller jusqu’à 750 euros et une peine d’emprisonnement d’un an, des droits de consommation à payer (210 euros si vous rapportez 5 cartouches de cigarettes) et la confiscation de tous vos produits. Il est également possible que votre véhicule soit saisi s’il s’agissait du mode de transport de la marchandise. Pour rappel, acheter du tabac sur internet (vente en ligne, réseaux sociaux…) est proscrit. Acheminé par voie postale ou porteurs express, il est systématiquement saisi par les services douaniers.

Au niveau de l’alcool, 10 litres d’alcools et spiritueux (whisky, gin, vodka…) et 20 litres de produits intermédiaires à 22° (vermouth, porto, madère…) et 90 litres de vin (dont 60 litres maximum de vin mousseux) et 110 litres de bière par personne majeure. Là encore, ces quantités sont cumulables, affirme le Service public. Par exemple, vous pouvez ramener 10 litres de whisky + 20 litres de porto + 90 litres de vin + 110 litres de bière, ou 10 litres de whisky + 20 litres de porto + 60 litres de vin pétillant (champagne ou crémant) + 30 litres de vin + 110 litres de bière. Bon courage pour l’acheminenement ! Si vous dépassez les quantités autorisées, vous encourez les mêmes sanctions que pour le tabac.

De retour d’un pays non-membre de l’Union européenne

Vous revenez en France après avoir quitté un pays ou un territoire situé en dehors de l’Union européenne, comme les îles Canaries, le Maroc, la Tunisie, mais aussi le Royaume-Uni et la Suisse, certains territoires (Polynésie française…) et régions d’outre-mer (La Réunion, Guadeloupe, Martinique…), des îles anglo-normandes de Jersey et Guernesey ?

Comme précédemment, les limites restent fixées à une cartouche de cigarettes, soit 200 cigarettes, ou 100 cigarillos, ou 50 cigares, ou 250 g de tabac à fumer par personne âgée d’au moins 17 ans. Cette fois-ci, en revanche, les quantités ne sont pas cumulables, mais vous pouvez tout de même faire un assortiment, par exemple avec 100 cigarettes et 25 cigares plutôt qu’une cartouche. Là encore, gardez bien le ticket de caisse avec vous. Si vous dépassez les quantités autorisées, vous encourez les mêmes sanctions que celles citées plus haut.

Concernant l’alcool, la donne est un peu différente. Vous avez l’autorisation de ramener dans vos bagages 4 litres de vin non pétillant et 16 litres de bière par personne âgée de 17 ans minimum. En plus du vin et de la bière qui sont cumulables, vous pouvez rapporter l’un des alcools suivants : 1 litre d’alcool fort (whisky, gin, vodka…), ou 2 litres d’alcool dont le degré est égal ou en dessous de 22° (vermouth, porto, madère…) ou 1 litre d’alcool éthylique non dénaturé supérieur ou égal à 80°. Un assortiment proportionnel est possible, comme 0,5 litre d’alcool supérieur à 22° avec 1 litre d’alcool inférieur à 22°. Ainsi, vous pouvez glisser dans vos valises 4 litres de vin + 16 litres de bières + 1 litre de whisky ou 2 litres de porto. Une fois encore, en cas de dépassement, vous écoperez des mêmes sanctions que celles citées plus haut.

De retour d’Andorre ou d’un pays frontalier

A chaque règle ses exceptions ! Si vous revenez d’Andorre, il est possible de ramener 300 cigarettes (une cartouche plus cinq paquets) ou 150 cigarillos ou 75 cigares ou 400 grammes de tabac à fumer. Ces quantités ne sont pas cumulables.

Au niveau de l’alcool, 5 litres de vin (non mousseux) et 1,5 litre d’alcool fort supérieur à 22° (whisky, gin, vodka, liqueurs…) sont cumulables. Il est possible d’y ajouter, de surcroît, soit 3 litres d’alcool dont le degré est égal ou en dessous de 22° (vermouth, porto, madère…), soit 1,5 litre d’alcool éthylique non dénaturé supérieur ou égal à 80°.

Quant aux frontaliers et travailleurs frontaliers avec la Suisse (si vous habitez les départements du Haut-Rhin, du Territoire-de-Belfort, du Doubs, du Jura, de l’Ain et de la Haute-Savoie, dans une zone de 10 km à partir de la frontière), ou aux habitants d’une zone frontalière avec un pays externe à l’UE (comme la Guyane française et le Brésil), ils peuvent emporter 2 paquets de cigarettes, ou 50 g de tabac à rouler, ou 10 cigares, ou 20 cigarillos. Ces quantités ne sont pas cumulables, mais vous pouvez faire un assortiment proportionnel. Ainsi, vous habitez dans le Jura à moins de 10 kilomètres de la Suisse et vous pouvez rapporter de Suisse 1 paquet de cigarette et 5 cigares.

Au niveau de l’alcool, le maximum autorisé est de 4 litres de bière et 0,5 litre de vin. Le vin et la bière sont donc cumulables. Vous pouvez y ajouter 0,25 litre d‘alcool fort supérieur à 22° (whisky, gin, vodka, liqueurs…), ou 0,5 litre d’alcool dont le degré est égal ou en dessous de 22° (vermouth, porto, madère…), ou 0,5 litre d’alcool éthylique non dénaturé supérieur ou égal à 80°. Notez que dans ce dernier cas, des limites similaires sont fixées pour les personnes travaillant dans les transports internationaux.



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